Cet acte d'engagement intervient au terme d'une procédure... Règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'uvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle - (07/12/2006)
Un règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'uvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle est proposé. Le document proposé comporte 11 articles. Documents pratiques. Ce règlement s'applique...
Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'uvre pour la rénovation d'une salle culturelle - (07/12/2006)
Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'uvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le...
Modèle de cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation d'une salle culturelle - (07/12/2006)
Type: Contrat
Modèle de cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'uvre en vue de la rénovation d'une salle culturelle.
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E xemple de marché de conduite d'opération
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Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...
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En sus, les attestations d'assurance visées à l'article 1-8. 3 du CCATP seront remises avant la
notification du marché. 3-2. Variantes
Sans objet. ARTICLE 4. SELECTION DES CANDIDATURES - EXAMEN DES OFFRES
III. -En cas d'urgence ne résultant pas du fait du pouvoir adjudicateur, les délais de réception des offres mentionnés au II peuvent être ramenés à dix jours. IV. -Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, quatre jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres. Acheteurs-Publics - Lettre de consultation (LC) - marchés publics. V. -Le délai minimal mentionné au II est prolongé dans les hypothèses suivantes: 1° Lorsque le délai prévu au IV ne peut être respecté; 2° Lorsque les offres ne peuvent être déposées qu'à la suite d'une visite sur les lieux d'exécution du marché ou après consultation sur place de documents complémentaires. Les candidats sont informés du nouveau délai ainsi fixé. VI. -Les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité.
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Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
Unit non employeuse ou effectif inconnu au 31/12
Du 05-04-1994
28 ans, 1 mois et 26 jours
Date de création établissement
05-04-1994
Adresse
1 RUE DE LA LIBERATION
Code postal
42150
Ville
LA RICAMARIE
Pays
France
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Docteur Lacassagne La Ricamarie Horaire Centre
RDV Dr Luc Lacassagne, Médecin Généraliste à La Ricamarie (42150) | Dokiliko
Docteur Lacassagne La Ricamarie Horaire Rer
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