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Contrat De Perfectionnement Saint
Il n'est explicitement pas recommandé au praticien du droit de modifier de lui-même les passages juridiques contenus dans le modèle de contrat. Clause de perfectionnement des inventions brevetées - CGV-Expert. De plus, l'utilisation de ce modèle de contrat ne délie pas le praticien du droit d'examiner minutieusement sous sa propre responsabilité l'exhaustivité et l'exactitude des contenus préformulés pour contrôler leur adéquation avec sa situation. Note pour les non-membres: Après une confirmation automatique de la commande, la livraison du modèle de contrat suit par e-mail (uniquement/une fois, à l'adresse e-mail indiquée sur la confirmation de commande). Le prix d'achat fait référence à la livraison unique du modèle (pas d'application des conditions de licence). Le contact par l'équipe de la shop d'UPSA peut prendre quelques jours, merci pour votre patience.
[Nom & prénom] stagiaire à
[entreprise] effectuera les missions
suivantes:
[énumérer les missions du stagiaire]. ARTICLE 2:
Durée du stage
Le stage est d'une durée de [durée en jours /
semaines / mois]. Il débutera le [date
de début de stage] et prendra fin le [date
de fin de stage]. ARTICLE 3:
Horaires de stage
L'étudiant stagiaire sera présent dans l'entreprise [nombre
d'heures] heures par semaine. Il sera présent les [lundi
/ mardi / mercredi / jeudi / vendredi] de [horaire
de début de stage] à [horaire de fin
de stage] en journée à [temps plein /
temps partiel] à [lieu de stage]. Éventuellement:
En raison du domaine d'activité de l'entreprise, le stagiaire sera
en stage [certains jours fériés / de nuit]:
[indiquer précisément les cas particuliers]. Qu'est-ce qu'un Conseil de perfectionnement ? - Actualités Lens - Pigier. ARTICLE 4:
Modalités d'encadrement
Le stagiaire sera encadré selon les modalités suivantes:
Le maître de stage [nom du maître de stage
au sein de l'entreprise] sera responsable de l'étudiant
stagiaire dans l'entreprise et aura la charge de le suivre dans le
service [comptabilité / clientèle /
juridique / audit / d'accueil, etc. ].
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