Coordonnées 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone: 01 44 59 44 00 Télécopie: 01 44 59 46 46 Courriel: Contact presse et média: Agrandir le plan Accès par transports publics Métro: Saint-Paul (Le Marais) [ligne 1] Pont Marie (Cite des Arts) [ligne7] Bus: Eglise Saint-Gervais [69, 76 et 96] Payenne [29] Pont Louis Philippe [67] Pont Marie [67] Rue du Pont Louis Philippe [69, 76, 96, et BAL] Rue Vieille du Temple - Mairie du IV [67, 69, 76, et 96] Saint Paul [69, 76, 96 et BAL] Ressort territorial Ville de Paris depuis le 1er septembre 2004
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00 EUR V. 5) Information sur la sous-traitance Section VI: Renseignements complémentaires VI. 3) Informations complémentaires: date de notification du marché: 13/04/2022
VI. 4) Procédures de recours VI. 4. 2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif national de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics, Direction des affaires juridiques, sous direction de la commande publique, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public, 1c, Bâtiment Condorcet Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Ville: Paris Cedex 13 Code postal: 75703 Pays: France Courriel: Téléphone: +33 144970823 Fax: +33 144970646 Adresse internet: VI. 4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Paris Adresse postale: 7 rue de Jouy Ville: Paris Cedex 04 Code postal: 75181 Pays: France Courriel: Téléphone: +33 144594400 Fax: +33 144594646 Adresse internet: VI. 5) Date d'envoi du présent avis: 15/04/2022
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Il s'arrête à proximité à 05:30. Quelle est l'heure du dernier Métro à 7 Rue de Jouy à Paris? Le 11 est le dernier Métro qui va à 7 Rue de Jouy à Paris. Il s'arrête à proximité à 01:14. À quelle heure est le premier Bus à 7 Rue de Jouy à Paris? Le N11 est le premier Bus qui va à 7 Rue de Jouy à Paris. Il s'arrête à proximité à 03:01. Quelle est l'heure du dernier Bus à 7 Rue de Jouy à Paris? Le N16 est le dernier Bus qui va à 7 Rue de Jouy à Paris. Il s'arrête à proximité à 03:28. Transports en commun vers 7 Rue de Jouy à Paris
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Montant de la redevance: conformément aux dispositions
de l'article 12 de l'arrêté tarifaire du 14 décembre 2018 relatif aux tarifs
des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement et
fixation du régime d'exonération, Arachnée Productions s'acquittera d'une
redevance correspondant à 8% des recettes générées par la manifestation
(billetterie, stands de restauration/buvettes et animations…). Date de conclusion du
contrat: le 2 mai 2022
Durée du contrat: le
contrat prend effet à compter du 03 mai 2022 et expire le 15 janvier 2023. Date de publication du présent
avis: 10 mai 2022
Conformément aux dispositions de
l'article L. 2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques,
la délivrance de cette autorisation contractuelle d'occupation du domaine public
a été précédée d' un avis de publicité,
suite à une manifestation d'intérêt spontanée, destiné à s'assurer de l'absence
de projet pouvant concurrencer une activité économique susceptible d'être
accueillie au sein du Parc Floral.
Avis de marché Services Base juridique: Directive 2014/24/UE Section I: Pouvoir adjudicateur I. 3) Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: I. 4) Type de pouvoir adjudicateur Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales I. 5) Activité principale Services généraux des administrations publiques Section II: Objet II. 1) Étendue du marché II. 1. 1) Intitulé: dématérialisation de la correction des copies d'examen du diplôme national du Brevet
II. 2) Code CPV principal 72210000 Services de programmation de progiciels II.
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