Catégorie Antiquités, années 1850, Anglais, Plats et pièces de service Deux plateaux/assiettes en cuivre émaillé de David Andersen, Norvège, années 1960 Deux plateaux / assiettes en émail sur cuivre, par David Andersen, années 1960. La grande plaque a un dispositif de suspension au dos. Catégorie Milieu du XXe siècle, Norvégien, Mid-Century Modern, Plats de service 489 $US Prix de vente / ensemble 25% de remise Grand et ancien plateau de service Arts & Crafts peint à la main avec décor de fleurs et carreaux Rare et magnifique carreau de porcelaine ovale peint et émaillé à la main dans un cadre en métal chromé. Ce plateau de service en carrelage de qualité, de forme ovale, est un vérita... Catégorie Début du XXe siècle, Européen, Jugendstil, Plats et pièces de service Plateau en céramique perlée Il s'agit d'un bon exemple de petit plat de service ou sous-assiette en céramique perlée bleu et blanc de la fin du XVIIIe ou du début du XIXe siècle. Le plateau présente une bordure... Catégorie Antiquités, Début du XIXe siècle, Anglais, Chinoiseries, Plats et pièces...
- Plateau en laiton ancien belgique
- Plateau en laiton ancien paquebot costa classica
- Plateau en laiton ancien blog
- Plateau en laiton ancien pour
- Actes soumis au contrôle de légalité 2017 2
- Actes soumis au contrôle de légalité 2017 1
- Actes soumis au contrôle de légalité 2017 online
Plateau En Laiton Ancien Belgique
Description
Très belle ancienne balance en fonte de fer, plateaux en laiton. en très bon état Force 5 kilos. 4 poids de 1 kg - 5 hectos- 2 hectos- 1/2 hectos Longueur 46cm. Largeur avec plateaux 18cm. Hauteur 23, 5cm. Plateaux en laiton diamètre 18cm. En lire plus
Ce vendeur utilise majoritairement des emballages de récupération
Etat
Bon état
Couleur
Doré
À propos de la boutique
Assajuco
Boutique en ville Emmaüs Sarrebourg 57400 Sarrebourg
Bienvenue dans notre boutique en ligne! L'équipe de ASSAJUCO EMMAÜS vous accueille dans ses boutiques situées en Moselle à Dieuze, Sarrebourg et Château-Salins. Tout type de public s'y retrouve... [Lire la suite]
Les Garanties Label Emmaüs
Paiement sécurisé
Label Emmaüs vous procure une expérience d'achat en ligne sécurisée grâce à la technologie Hipay et aux protocoles 3D Secure et SSL. Satisfait ou remboursé
Nous nous engageons à vous rembourser tout objet qui ne vous satisferait pas dans un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande.
Plateau En Laiton Ancien Paquebot Costa Classica
Grand plateau marocain en cuivre Plateau marocain en cuivre gravé et buriné présentant une belle patine variée. Cet article peut être accroché ou placé. Pièce de notre collection unique, Le Monde, exclusive à Br... Catégorie 20ième siècle, Mauresque, Plats et pièces de service Antique Sterling Silver Salver 1903 Square Waiter Tray Platter Par Lambert & Co (Herbert Charles Lambert) Un élégant Salver ancien en argent massif de forme carrée avec des coins en forme et reposant sur quatre pieds sabots. Ce plateau est hautement poli et peut être gravé. Fabriqué à... Catégorie 20ième siècle, Anglais, Plats et pièces de service Matériaux Argenterie sterling Large Antique Sterling Silver Serving Tray or Tea Tray 1908 Shell and Gadroon Un impressionnant plateau de service en argent massif avec une élégante bordure de coquillages et de godrons. Ce grand plateau en argent a deux poignées ornées de coquillages. Fab... Catégorie Début du XXe siècle, Anglais, Plats et pièces de service Matériaux Argenterie sterling Grand plateau Creux de Clemence Birot Grand plateau Creux de Clemence Birot
Dimensions: 33 x 32 cm
Matériaux: Frêne (teinté noir).
Plateau En Laiton Ancien Blog
Elisabeth - l'année dernière
Envoi rapide, produit fragile bien emballé
Plateau En Laiton Ancien Pour
Karine - il y a 18 jours
Très bel objet, envoi rapide, parfait
CHARBEL - il y a 30 jours
Superbe expérience! envoi rapide et soigné! article conforme en tout point aux photos, description hyper détaillé. très pro, je recommande
Michel - il y a 4 mois
Oui, le vendeur a vite répondu que mon article était disponible et l''expédition à été faite dans des délais rapides. l' article est tout à fait conforme à ce que j'attendais. très content, rien de plus à ajouter! Samuel - il y a 5 mois
Le vendeur m'a prévenu immédiatement de la disponibilité. l'envoi était de qualité. (emballage sérieux et solide). une petite carte d'accompagnement qui fait personnalise l'envoi. je n'ai que des félicitations à envoyer. Lili - il y a 5 mois
Très bien emballé, envoyé rapidement! merci à vous, j'aime beaucoup mon porte-savon...
VALERIE - il y a 5 mois
Très beaux serre-livres. très bien emballés. Michel - il y a 5 mois
Serre livre esseulé recyclé en presse papier ou en simple petite sculpture animalière, et c'est bien.
Commande conforme et très bonne transaction avec le vendeur
Vendeur accueillant, prenant soin de ses produits. Caroline - l'année dernière
Super vendeur! j'ai pris un téléphone vintage, qui s'avère fonctionner parfaitement comme indiqué dans l'annonce. l'envoi à été très rapide et super bien emballé. l'ensemble de l'expérience d'achat a été de très grande qualité. je recommande ce vendeur +++
Marie - l'année dernière
Oui je suis très contente
Cécile - l'année dernière
Vendeuse aimable et de bon conseil. Marie-Edith - l'année dernière
Le vendeur a non seulement répondu à mon attente mais également fait davantage avec une tasse supplémentaire. je suis ravie
Manon - l'année dernière
Anne Marie - l'année dernière
Gentillesse et ponctualite
NATHALIE - il y a 2 ans
Emballage soigné, livraison rapide et produits bien conformes. virginie - il y a 2 ans
Je suis ravie de ma table bistrot ancienne tripode; quel charme! j'ai déjeuné dessus sur ma terrasse; emballage très soigné; j'ai apprécié aussi le tissu qui protégeait le plateau
Pour moi, c'est une théière très belle et originale; j'adore son couvercle en forme de chapeau conique tressé; ét
Anne France - il y a 2 ans
Parfait, délais impeccable, colis parfaitement enveloppé, un vrai cadeau.
Pour les mairies qui n'utilisent pas la télétransmission des documents soumis au contrôle de légalité, un nouveau dispositif de dépôt des documents est mis en place au 1er septembre 2016. L'accès aux bâtiments de la cité administrative est réservé aux seules personnes porteuses d'un badge ou ayant pris rendez-vous et le dépôt des actes soumis au contrôle de légalité s'effectue au bureau du courrier, situé rue de l'Abreuvoir, selon les modalités suivantes:
Les agents des différentes collectivités se présentent au portail situé rue de l'abreuvoir, sonnent puis déclinent leur identité et le motif de leur venue par l'interphone. Un enregistrement de leur identité est effectué sur un registre dédié à cet effet au sein du bureau du courrier avant le dépôt des documents à viser. Ces actes ne sont plus enregistrés immédiatement mais le sont dans un délai de 48 h à l'issue duquel ils peuvent soit être repris par les collectivités soit retournés par voie postale. Ce dépôt s'effectue aux jours et heures suivants à la préfecture: mardi, mercredi et vendredi de 9 h à 11 h 30.
Actes Soumis Au Contrôle De Légalité 2017 2
A été diffusé un arrêté du 23 mai 2017 portant approbation du nouveau cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et modifiant la procédure d'homologation (NOR: INTB1714428A). Ce nouveau cahier des charges donne un nouveau cadre (PASSI) à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité qui se veut:
plus souple
plus simple (gestion des pièces jointes, mêmes volumineuses,
horodatée
d'une durée qui passe de 3 à 5 ans (pour se caler sur ce qui se passe s'agissant des échanges Helios). Voir l'arrêté:
arrete teletransmission et cc A201705
Voir le commentaire clair de Maire-Info:
Actes Soumis Au Contrôle De Légalité 2017 1
ACTE, qui signifie « Aide au Contrôle de légaliTé dématErialiSé », désigne
à la fois le projet tendant à
dématérialiser la
transmission des actes soumis au contrôle de légalité, et l'application
permettant aux personnels des préfectures de consulter les actes reçus et
suivre le processus de
contrôle de légalité de ces actes
(Source:
Annexe 3 du
Cahier des charges des
dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Version 1. 01 du 21 octobre 2005)
Cadre
juridique du projet ACTES
Le cadre juridique du projet ACTES comprend plusieurs composantes:
1 - l'article 139 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux
libertés et responsabilités locales qui autorise la transmission des
actes par la « voie électronique »,
En effet, cet article modifie les dispositions des articles L. 2131-1,
L. 3131-1 et L. 4141-1en insérant un alinéa (relatif à la transmission
des actes soumis au contrôle de légalité) qui dispose que « Cette
transmission peut s'effectuer par voie électronique, selon des modalités
fixées par décret en Conseil d'Etat.
Actes Soumis Au Contrôle De Légalité 2017 Online
Dans le cadre du pouvoir discrétionnaire, le choix de l'administration porte sur une panoplie de décisions légales, discrétion n'est pas opportunité et l'administration ne peut pas choisir d'option en dehors de la panoplie qui lui est offerte. La puissance publique peut imposer un choix parmi d'autres mais elle continue de se soumettre au principe de légalité avant la phase discrétionnaire et parce que toutes ces options sont légales. Dans le cas inverse de la compétence liée, un contrôle est certes possible mais le juge considère qu'on ne peut pas invoquer utilement les vices de la légalité externe. En effet, si la décision doit être prise peu importe la manière dont elle l'a été puisqu'après l'annulation l'administration devra reprendre... Uniquement disponible sur
Quel état du droit à compter du 1er janvier 2010? La loi n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures, dite loi WARSMANN, a dans son article 120 autorisé le gouvernement à modifier par voie d'ordonnance la liste des actes figurant à l'article L 2131-2 pour une durée de 9 mois. C'est en application de cette loi que l'ordonnance n° 2009-1401 du 17 novembre 2009 portant simplification de l'exercice du contrôle de légalité (JO du 18 novembre 2009) a été prise. Cette ordonnance allège encore un peu plus la liste des actes de ressources humaines soumis à l'obligation de transmission.