ARTICLE 1 DOMAINE D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent obligatoirement à l'ensemble des ventes conclues exclusivement sur le site sont accessibles à tout moment sur le site Internet. Brevet alpiniste militaire la. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis ARTICLE 2 COMMANDE En validant lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, ainsi que l'acceptation des prix et descriptions des produits. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de l'accusé de réception comportant un récapitulatif de la commande Arsenal Collection se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige. Les informations énoncées par l'acheteur engagent celui-ci; en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Arsenal Collection ne pourrait être tenu responsable de l'impossibilité de livraison. ARTICLE 3 PRIX ARTICLE Les prix sont indiqués et payable en euros et toutes taxes comprises, a l'exclusion des frais d'expédition de traitement et d'emballage.
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Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Arsenal Collection ne pourait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. BREVET ALPINISTE ET Skieur Militaire Brevet Chef d'Equipe Haute Montagne BCEHM EUR 7,90 - PicClick FR. ARTICLE 11 - INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations collectées par Arsenal Collection lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande. C'est informations sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous ne vous demandons que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces informations sont strictement réservées à l'usage exclusif de la société Arsenal Collection Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier à l'adresse suivante: ARSENAL COLLECTION 37 rue de Barante 63300 THIERS e-mail: ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE LITIGES ÉVENTUELS Le droit applicable est celui du droit Français Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
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ARTICLE 9 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les produits demeurent la propriété d'Arsenal Collection jusqu'au paiement intégral du prix. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui sera réalisé dès livraison desdits produits. VERITABLE INSIGNE BREVET D'ALPINISTE MILITAIRE ARMEE MONTAGNE CHASSEURS ALPIN LS | eBay. ARTICLE 10 RESPONSABILITE Les ventes d'articles de Police, de Police municipale, de Gendarmerie ou de Douanes sont strictement réservées au personnel de ces Institutions sur présentation d'une carte proféssionnel; Arsenal Collection ne peut, en aucun cas, être tenue responsable d'une utilisation illicite ou frauduleuse de ces mêmes articles. Arsenal Collection ne pourait être tenue responsable pour l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit et de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence et tout dysfonctionnement du réseau Internet, la perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications, inondation, incendie, coupure électrique, etc...
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Pour tout litige survenant en application des présentes Conditions Générales de Vente, seul sera compétent le tribunal de THIERS
En savoir plus BSM-BAM = brevet d'alpinisme militaire (BAM) ou le brevet de skieur militaire (BSM) BASM = brevet d'alpiniste et de skieur militaire (BASM) BCEHM = brevet de chef d'équipe de haute montagne (BCEHM) BQTM = brevet de qualification des troupes de montagne (BQTM) BCUHM-BCDHM = brevet de chef d'unité de haute montagne (BCUHM) ou le brevet de chef de détachement de haute montagne (BCDHM) Moniteur = détenir le brevet de moniteur guide militaire; détenir le BSTAT option « montagne »; détenir le BCUHM ou le BCDHM et le diplôme d'aspirant guide. Guide = détenir le BCUHM ou le BCDHM et le diplôme de guide de haute montagne; détenir le BSTAT option montagne et le diplôme d'aspirant guide ou un brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de la filière montagne (ski alpin, ski de fond, escalade ou parapente). Combat en Montagne Skieur Militaire Alpiniste Militaire Les clients qui ont acheté ce produit ont également acheté...
19/10/2017 Radiation du RCS Commentaire: Radiation du Registre du Commerce et des Sociétés Entreprise(s) émettrice(s) de l'annonce Dénomination: COMPTOIR DES PECHEURS SARDINIERS Code Siren: 399539931 Forme juridique: Société à responsabilité limitée 10/10/2017 Jugement Activité: Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services Commentaire: Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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67 €. - La date de la présente publicité fait courir le délai de forclusion prévu à l'article 625-1 du Code de Commerce. Pour avis, Le 22 Juillet 2016, Maître Delphine RAYMOND. 22/01/2016 Liquidation Judiciaire Source: TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENTS RENDUS A L'AUDIENCE DU 12-01-2016 - Ouverture de liquidation judiciaire de COMPTOIR DES PECHEURS SARDINIERS (SARL) RCS LA ROCHELLE 399 539 931 Commerce de gros (commerce Interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services Port de Pêche de Chef de Baie, Quai du Coureau, la Pallice, 17000 La Rochelle Date de cessation des paiements: 31/12/2015. Liquidateur: SCP Delphine RAYMOND, 10 promenoir du Drakkar, place de la Petite Sirène, 17000 LA ROCHELLE. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois au plus tard de l'insertion à paraître au BODACC, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse: //. Tribunal: LA ROCHELLE 21/01/2016 Jugement Activité: Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services Commentaire: Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Décembre 2015, désignant liquidateur Scp Delphine Raymond 10, promenoir du Drakkar - place de la Petite Sirène - 17000 La Rochelle.
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