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Navigation Accueil Portails thmatiques Article au hasard Contact. Liste liens Il tait une fois Castlebury bruxelles berlin train durée streaming Lien Michael DamianActeur s: Gras italique soulign barr aligner gauche centrer aligner droite Ajouter un smiley Le choix de la couleur insrer un commentaire Convertissez le texte choisi de la translittration au Cyrillien. Trailer: Il tait une fois Castlebury…. Politique de confidentialit propos de Wikipdia Avertissements Contact Dveloppeurs Dclaration sur les tmoins cookies Version mobile. Il etait une fois castlebury en streaming hd. This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the il était une fois castlebury streaming vf. Membres Se connecter Inscription. Yvan Delatour Jordan as Jordan. These cookies will be stored in your browser only with your consent. Politique de confidentialité À propos de Wikipédia Avertissements Contact Développeurs Déclaration sur les caatlebury cookies Version mobile. Top Gap. These cookies will be stored in your browser only with your consent.
23/05
Ouverture des inscriptions pour la Rentrée 2022-2023
Les inscriptions et les réservations pour la restauration, les accueils périscolaires et les Mercredis (de septembre à octobre) pour la Rentrée 2022-2023 sont ouvertes. Lire la suite
09/05
Ouverture des inscriptions pour les vacances d'Eté 2022
Les inscriptions et les réservations pour les accueils de loisirs extrascolaires pour les vacances d'Eté 2022 sont ouvertes. 03/05
Préparez votre dossier administratif dès à présent
26 avril: ouverture des inscriptions administratives pour l'année 2022-2023. - 9 mai: réservations pour les vacances d'été. - 23 mai: réservations pour l'année 2022-2023. Gestion de la relation enfance-famille - Accueil. 26/04
Découvrez le nouvel Espace Famille
L'Espace Famille évolue pour devenir un guichet en ligne accessible 24h/24 et 7j/7. Gagnez du temps, procédez à toutes vos démarches en toute autonomie et quand vous le souhaitez. Lire la suite
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Traitement des données à caractère personnel
La Collectivité collecte vos « données personnelles » qui font références aux informations vous concernant, en tant que personne physique. La nature facultative ou obligatoire des données à communiquer à la collectivité dans le cadre de la collecte effectuée sur le Site est préalablement indiquée aux internautes. Beaune cote et sud espace famille plus. Les données transmises peuvent permettre, directement ou indirectement, de vous fournir l'accès aux fonctionnalités susvisées qui sont les seules finalités des traitements opérés. En application de l'article 6 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 dit RGPD, votre consentement n'est pas nécessaire dans la mesure où le fondement du traitement est l'exercice d'une mission d'intérêt public. La Collectivité pourra être amenée à conserver vos données personnelles pendant une période de 15 mois à compter du début de l'inactivité du dossier. En aucun cas la collectivité ne transfert vos données personnelles hors de l'Union européenne, elles sont conservées uniquement sur le territoire français.
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RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données)
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(Source: Insee [ 2])
Administration [ modifier | modifier le code]
Siège [ modifier | modifier le code]
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Beaune [ 3]. Les élus [ modifier | modifier le code]
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud se compose de 90 conseillers [ 4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Beaune cote et sud espace famille pour. Ils sont répartis comme suit:
Nombre de conseillers
30
7
2
Ladoix-Serrigny, Nolay
1 (+1 suppléant)
Les 49 autres communes
Présidence [ modifier | modifier le code]
Le président actuel est Alain Suguenot. Il est assisté au sein du bureau communautaire de 12 vice-présidents et 8 autres membres [ 5]. Compétences [ modifier | modifier le code]
Ses compétences obligatoires sont l'aménagement de l'espace, le développement économique, l'équilibre social et une politique de ville d'intérêt communautaire. Régime fiscal et budget [ modifier | modifier le code]
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU) [ 3].
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Les données 2016 sont diffusées selon la géographie en vigueur au 1ᵉʳ janvier 2019.
Conformément au RGPD, vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d'un droit d'opposition, d'un droit de rectification et d'un droit à la limitation du traitement de vos données (pour plus d'informations sur vos droits). La collectivité vous informe également que vous disposez d'un droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL. Gestion de la relation enfance-famille -. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l'adresse suivante: ou par courrier à l'adresse suivante:
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