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Au moment de l'achat:
Quels sont les vaccins que le chaton doit avoir? Aucun vaccin n'est légalement obligatoire (sauf pour certains voyages), mais certains sont très fortement
conseillés: typhus, coryza. La rage est nécessaire pour passer la frontière ou pour des séjours en camping, par exemple (attention à
prévoir au moins 3 semaines de délai entre le vaccin et le voyage, l'injection ne pouvant pas être faite avant les 3 mois du chaton). La leucose est fortement recommandée si le chaton doit côtoyer d'autres chats. Votre chaton doit-il être identifié? L'identification par puce électronique (ou tatouage, toléré jusqu'en 2011) est obligatoire. Quels documents doit vous fournir l'éleveur? Quels conseils? Contrat de vente (quelquefois aussi appelé attestation de cession);
Document d'informations générales pour le bien-être du chaton (alimentation, soins, etc. Lettre de demande de réservation d'un chiot ou chaton de race | Pratique.fr. ),
ainsi que les informations spécifiques liées à la race;
Carte d'identification I-CAD, transférée à votre nom
(celle-ci n'est pas un titre de propriété);
Pedigree ou attestation de demande de pedigree;
Certificat de bonne santé établi par un vétérinaire.
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Contrat De Réservation Chaton La
Il y a beaucoup de choses à faire lorsque l'on souhaite vendre un chaton ou un chat. En effet, il faut préparer les documents obligatoires pour la vente, faire les vaccins, son identification par puce électronique, et mettre en ligne l'annonce dans le but de le vendre. Voici un exemple de fiche de réservation à faire remplir par un futur acheteur, qui serait intéressé par l'adoption d'un chaton. Elle est utile pour partir sur de bonnes bases. Néanmoins, elle ne remplace en aucun cas le contrat de vente du chat. Le modèle de fiche de réservation d'un chat
Nom provisoire du chaton:.................. Né(e) le:.. /.. /.... Sexe:......... Numéro d'identification:.................. Robe:.................. Signes particuliers:........................... Date de réservation:.. /.... Contrat de vente de Chiots. Je soussigné M/Mme...................................., né(s) le.. /.... et résidant.................................... (téléphone:.................. ), m'engage à acheter à M/Mme........................... le chaton décrit ci-dessus à compter du.. /.....
Contrat De Réservation Chaton Avec
L'engouement pour les animaux de compagnie n'est plus à démontrer. Contrat de réservation chaton avec. En France, 1 foyer sur 2 possède au moins un animal de compagnie. (49. 9%* 1)
Largement présents dans nos foyers, les chiens et les chats arrivent en tête des animaux préférés des français. Qu'ils soient acquis/cédés à titre gratuit ou onéreux, les chiens et les chats doivent obligatoirement être identifiés par tatouage ou par insert (puce électronique), être âgés de plus de 8 semaines et avoir fait l'objet d'un examen de santé auprès d'un vétérinaire, pour être donnés ou vendus.
Contrat De Réservation Chaton Trouvé
Et
Monsieur, Madame (1) , né le à et demeurant à ,
Appelé ci-après l'acheteur du chat,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit:
Description du chat:
Le vendeur déclare être en pleine propriété du chat et certifie que le chat vendu est libre de toute revendication. Race / croisements éventuels:
< A compléter >
Sexe:
Code de transpondeur ou de tatouage:
Date de naissance:
Couleur de la fourrure:
Signes particuliers (couleur, pelage, dessins):
Le chat est castré:
Oui / Non (1)
Le chat a un passeport pour animaux (nature et numéro du passeport):
Code de transpondeur ou de tatouage de la mère:
Code de transpondeur ou de tatouage du père:
Nom éventuel:
Prix de la vente du chat et modalités de règlement:
Les parties s'entendent sur un prix de vente < Montant > euros HT auquel s'ajoute le montant de la TVA (20%), soit un prix TTC de: < Montant >. Le règlement doit être versé au plus tard le < Date de paiement > par virement sur le compte n° < Numéro de compte > auprès de < Nom de l'établissement bancaire >.
Les vices rédhibitoires
Lors de la vente d'un animal, l'acquéreur bénéficie en effet de garanties lui permettant d'annuler la vente et d'obtenir le remboursement total du prix d'achat dans le cas où l'animal est atteint d'une pathologie grave, appelée aussi vice rédhibitoire. Des dommages et intérêts peuvent être également versés à l'acquéreur dans le cas où le vendeur connaissait le vice. Contrat de réservation chaton trouvé. La loi du 22 juin 1989 et le Code rural (articles R. 213-1 et R. 213-2) établissent une liste limitative des vices rédhibitoires chez le chien et le chat. Les délais d'annulation varient en fonction du type d'animal et de la maladie, à compter de la date d'acquisition.
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Randonnée Vtt Oise Pure
Armentiéroise, Marathon de Marne-et-Gondoire, Fête du Tour… on fait le point sur l'actualité sportive du week-end. Sous les étoiles à VTT
Ce samedi soir, à partir de 21h, rendez-vous à Armentières-en-Brie pour un parcours en VTT à la nuit tombée. Deux distances vous sont proposées: 11 ou 25km. L'Armentiéroise
Ce dimanche, Courir pour Armentières-en-Brie organise l'Armentiéroise! Une course nature de 7 ou 16 km, une randonnée et un canicross de 7km mais aussi des courses enfants… dès 9h Armentières-en-Brie s'animera au rythme de vos foulées. Retrouvez plus d'informations juste ici. A note qu'il est possible de s'inscrire sur place! Marathon de Marne-et-Gondoire
Ce dimanche se déroulera le Marathon de Marne-et-Gondoire. Wildroad Le blog aventure et outdoor - randonnée et bivouac. Une course individuelle ou en relai au cœur du territoire! L'arrivée se fera dans le parc du château de Rentilly, qui pour l'occasion revêtira des allures festives. La Fête du Tour
Le 25 juillet prochain, le département accueillera le Tour de France Femme. Et si vous faisiez le même parcours que les cyclistes?
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