En vigueur
Date de publication 15 SEP 21
Description de la ressource
Procès-verbal de la réunion du Conseil de fondation du 25 novembre 2021 (en anglais seulement). À noter: Les procès-verbaux des réunions du Conseil de fondation sont publiés sur le site web de l'AMA une fois approuvés par le Conseil, généralement lors de leur réunion ultérieure. Les procès-verbaux sont des «transcriptions intelligentes, à la troisième personne, verbatim», c'est-à-dire légèrement modifiées pour plus de lisibilité. Options de téléchargement
Disponible en 1 langue.
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Conseil De Fondation Les
L'Investment Committee est l'organe responsable des placements de la Fondation. Il prépare les décisions du Conseil de fondation en matière de placements et assure leur mise en œuvre.
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Création de la Fondation Vivendi Parce que la générosité est l'un de ses piliers essentiels, le groupe est heureux d'annoncer également aujourd'hui la création de la Fondation Vivendi, qui sera présidée par Stéphane Roussel. La Fondation réunira les programmes de solidarité du groupe, à l'image de Create Joy et des partenariats associatifs en Europe et en Afrique. Cette initiative s'inscrit dans l'ambition du groupe de jouer un rôle pour la société dans son ensemble et de contribuer à améliorer le monde dans lequel nous vivons. "La création de la Fondation Vivendi est également un marqueur fort du nouvel élan que nous souhaitons donner à notre groupe ainsi qu'à notre engagement sociétal et environnemental, qui n'a cessé de se renforcer au cours des dernières années", a commenté Yannick Bolloré. Il a ajouté: "L'ensemble du Conseil de surveillance tient à saluer la remarquable contribution des membres du Directoire actuel à la réussite de Vivendi". Gilles Alix a souhaité faire valoir ses droits à la retraite d'ici la fin de l'année et continuera d'accompagner le groupe jusqu'à la finalisation du dossier Lagardère.
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Qui sommes-nous? Pierre Sellal, président de la Fondation de France et Axelle Davezac, directrice générale Qui sommes-nous? Pierre Sellal, président de la Fondation de France et Axelle Davezac, directrice générale
Organisme privé reconnu d'utilité publique, la Fondation de France prend ses décisions de manière totalement indépendante et agit grâce à la générosité de ses donateurs et mécènes. Pour guider sa gouvernance, elle s'appuie sur deux principes directeurs: la transparence et la collégialité. La gouvernance en 3 questions
1. Qui définit la stratégie de la Fondation de France? C'est le Conseil d'administration qui définit la stratégie de la Fondation de France et en contrôle la mise en œuvre, vote le budget et les programmes d'action, approuve les comptes, contrôle la gestion et veille au respect du cadre légal. Le président du Conseil d'administration est élu pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois. Tous les membres du Conseil d'administration, des comités experts… sont bénévoles.
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Des exemples d'actes de fondation de fondation à caractère national ou international et de règlement peuvent être téléchargés ci-après. acte fondation avec commentaire_101122 (PDF, 48 kB, 22. 11. 2010) acte fondation avec commentaire_101122
acte fondation_sans commentaire_101122 (DOC, 77 kB, 22. 2010) acte fondation_sans commentaire_101122
Règlement type pour la création d'une fondation avec commentaire (PDF, 80 kB, 22. 2006)
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Bases légales
Art. 80 CC (Constitution)
Art. 81 CC (Forme)
Art. 52, al. 3 CC (De la personnalité)
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Contact
Adresse postale: Autorité fédérale de surveillance des fondations ASF Case postale 1211 Genève 26 Informations Secrétariat: 08:00 - 12:00 14:00 - 17:00
Adresse bureaux et envoi colis: Monbijoustrasse 51A 3003 Berne
Tél.
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Portail Maison est une entreprise spécialisée dans la fabrication, fourniture et pose de portails sur mesure à Forges-Les-Bains (91470). Elle y exerce depuis de nombreuses années. Fort de 21 ans d'expérience dans le domaine, elle vous assure des réalisations à la hauteur de vos attentes. Nos installations de portails sont faîtes par nos professionnels régulièrement formés aux normes d'installation dans le respect de nos engagements de qualité de pose. Motorisation De Portail Forges-les-Bains 91470. En effet, Portail Maison a à son actif une équipe d'artisans fabricants, installateurs de portails qualifiés et exercés. En outre, notre entreprise est qualifiée RGE Qualibat. Nous assurons la fabrication et la pose de portail alu, PVC, bois à battants et coulissant sur mesure à Forges-Les-Bains (91470). Installation de portail électrique, portail automatisé, automatisme de portail à Forges-Les-Bains (91470) sont nos spécialités. Notre expérience, notre savoir-faire et notre sérieux remarquables font de nous une équipe digne de confiance pour réaliser vos travaux.
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La motorisation à bras: des bras articulés sont fixés sur chaque vantail et reproduisent le mouvement d'un bras humain pour l'ouverture et la fermeture du portail. Il existe des bras hydrauliques et mécaniques. La motorisation à roues: notre entreprise de motorisation de portails sur Forges-les-Bains installe alors une roue en bas de chaque vantail. Ce type de motorisation est parfait si vous avez un terrain en pente ou déformé. La motorisation semi-enterrée: ce type de motorisation est très discret mais son installation demande des travaux de maçonnerie. C'est pourquoi notre entreprise de fermetures sur Forges-les-Bains recommande de l'installer sur un portail neuf pour faire tous les travaux dès le début. Portail famille forges les bains location. Si vous n'avez pas encore de portail en place, il est possible de choisir un portail avec motorisation intégrée. Le mécanisme de la motorisation est placé dans les montants des vantaux, ainsi pas de gros travaux à prévoir. Chaque motorisation de portail et automatisme portail mise en place par notre entreprise de fermetures sur Forges-les-Bains répond aux normes de sécurité NF P 25-362 qui concerne l'arrêt automatique du portail en cas d'obstacle.
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Besoin d'un professionnel pour une motorisation de portail sur ville? Vous avez déjà mis un portail en place et vous vous demandez s'il est possible de le motoriser? Vous ne savez pas comment amener l'électricité jusqu'au portail? Pour avoir une motorisation de portail ou moteur de portail qui réponde à vos attentes et soit adaptée à votre type de portail, faites appel à des professionnels experts en motorisation de portail comme l'est notre entreprise de fermetures sur Forges-les-Bains. Portail famille forges les bains http. Pour toute motorisation de portail,
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Selon le type de portail que vous avez, différents types de motorisation de portails existent:
La motorisation à vérins: ce que nous appelons vérin est un tube cylindrique contenant un piston qui sépare deux parties. Ce sont des orifices qui évacuent le fluide d'une partie à l'autre pour déplacer le piston et entraîner l'ouverture et la fermeture du portail. Notre entreprise de motorisation de portails sur Forges-les-Bains recommande la motorisation à vérins sur des portails très lourds en fer ou en acier.
Grâce à ce procédé, vous n'avez pas à attendre que l'on commande la pièce défectueuse pour que l'on puisse la remplacer. Nous effectuons le changement de pièce immédiatement, vous retrouvez ainsi bien vite tout le confort d'avoir un portail motorisé. Dans certains cas, le portail est trop vieux ou bien trop usagé pour pouvoir être réparé. Dans ce cas, le technicien de notre entreprise de fermetures sur Forges-les-Bains vous en fait part et vous propose un nouveau portail motorisé. Nous avons un large choix tant en portails coulissants que battants et nous pouvons vous tous les automatiser. Foire de Soucy 2022 : venez à la rencontre des entreprises proches de chez vous !. Et pour son installation, cela fait partie des prestations que propose notre entreprise de fermetures sur Forges-les-Bains en plus du dépannage de portail et portail casse. Enfin, notre entreprise de fermetures sur Forges-les-Bains attire votre attention sur le fait qu'il existe un moyen simple et efficace de limiter au maximum ces situations qui entraînent un dépannage de portail et portail casse: le contrat d'entretien.